Val-Racine :: Documents

	Documents généraux (17 entrées)

	mini-val 2011 (12 entrées)


	Politique contractuelle (1 entrée)


	procès verbaux 2011 (10 entrées)

Documents généraux



	Règlement #218 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale Téléchargez le fichier: 20.pdf (588.173 Ko)
	Règlement #206 de tarification concernant les licences de chiens et l'exploitation de chenils Téléchargez le fichier: 19.pdf (59.965 Ko)
	Mini-Val Novembre 2011 Téléchargez le fichier: 33.pdf (2060.265 Ko)
	Procès-verbal du 3, 13 et 20 octobre Téléchargez le fichier: 35.pdf (191.017 Ko)
	Budget 2012 Téléchargez le fichier: 38.pdf (145.856 Ko)
	Règlement #204 concernant les chiens et les chenils Téléchargez le fichier: 18.pdf (55.839 Ko)
	Carte du périmètre urbain en lien avec le programme de revitalisation 2011-2016 Téléchargez le fichier: 16.pdf (54.563 Ko)
	Règlement #203 concernant les animaux Téléchargez le fichier: 17.pdf (91.935 Ko)
	Règlement #228 décrétant un programme de revitalisation 2011-2016 Téléchargez le fichier: 15.pdf (85.54 Ko)
	Mini-Val Février 2012 Téléchargez le fichier: 40.pdf (162.92 Ko)
	Discours de la mairesse 2011 Téléchargez le fichier: 34.pdf (70.357 Ko)
	Collecte des matières résiduelles 2011 Téléchargez le fichier: 12.pdf (169.274 Ko)
	Horaire Téléchargez le fichier: 11.pdf (37.108 Ko)
	Budget 2011 Téléchargez le fichier: 10.pdf (145.457 Ko)
	Plan de développement 2009-2011 Téléchargez le fichier: 8.pdf (140.157 Ko)
	Calendrier des séances pour 2011 Téléchargez le fichier: 7.pdf (32.974 Ko)
	Discours de la mairesse 2010 Téléchargez le fichier: 6.pdf (68.425 Ko)